Conditions générales de ventes

Article 1 : Préambule
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive entre la société Amelight, route du churut 38700 Le Sappey en Chartreuse, FRANCE SARL au capital de 10.000 €, RCS: Grenoble 522 234 160, TVA: FR08522234160 et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site www.amelight.com
Tout internaute peut prendre connaissance des Conditions générales de vente sur le site www.amelight.com. Ces Conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de passation de votre commande.

Article 2 : Généralités
Amelight propose un service de conception, fabrication et vente de produits dont certains peuvent être personnalisés lors de l'achat en ligne.
Ce service est accessible via les url http://www.amelight.com et http://www.pc-up.fr.  Ces sites, et tous les services s'y rattachant, sont la propriété exclusive d'Amelight SARL.

Article 3 : Application
Les présentes conditions générales de vente régissent les transactions commerciales effectuées sur le site amelight.com de la société Amelight SARL par l'utilisateur (ci-après dénommé le Client). Ces conditions générales de vente sont acceptées par le Client à partir du moment où il demande son inscription sur le site. Les rapports entre Amelight et le Client sont régis uniquement par les présentes Conditions Générales de Vente.

Article 4 : Contenu des commandes
Amelight décline toute responsabilité quant aux conséquences liées au contenu des documents commandés ou archivés sur le site ou à leur qualité créative ou graphique.
 

Article 5 : Engagement de qualité
L'affichage des couleurs peut varier selon les écrans d'ordinateurs. C'est pourquoi dans certains cas le client pourrait constater des différences entre les couleurs du produit final et celles visualisées à l'écran. En aucun cas la responsabilité de Amelight ne pourra être engagée.

Article 6 : Engagement de confidentialité
Voir conditions détaillées.

Article 7 : Commande du client
L'espace de personnalisation mis à la disposition du client au moment de sa commande d’articles personnalisables tient lieu de Bon à Tirer (BAT). Avant de valider sa commande, le Client s'engage également sur le nombre d'exemplaires commandés. En commandant sur www.amelight.com, il accepte la tarification appliquée à ce travail, son mode de règlement ainsi que son mode de livraison. Amelight décline toute responsabilité et ne pourra être en aucun cas incriminée pour des erreurs, omission, ou fautes d'orthographe dans le document créé ou validé par le Client.

Article 8 : Responsabilités du client
Le Client est seul responsable du contenu qu'il apportera en personnalisant son produit en ligne. Il est également le seul responsable des fichiers transférés, de leurs qualités et du contenu.
Le Client déclare qu'il dispose de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle et autorisations nécessaires, pour insérer dans sa commande les textes, logos, photos, illustrations, ou tout autre élément susceptible d'être sujet à des droits d'auteur.
Le Client déclare également que les documents commandés ne sont pas des contrefaçons ou des falsifications pouvant porter préjudice à toute personne morale ou physique.

Article 9 : Modalités financières
Dans www.amelight.com, les prix sont indiqués toutes taxes comprises (TTC). Le règlement final est à effectuer toutes taxes comprises (TTC) suivant les lois en vigueur. Amelight se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les prix appliqués à une commande tiennent compte de la tarification du jour de la commande et non du jour de la livraison. En cas de changement de tarifs à la date de la livraison le Client ne pourra pas demander une rétroactivité. La commande est considérée comme exécutable à partir du moment où un des modes de règlement suivant est validé et que tous les éléments de personnalisation sont fournis si une personnalisation est commandée.
1 - Par carte bancaire (paiement sécurisé). Le client aura à communiquer en ligne le numéro de sa carte ainsi que la date de validité.
2 - Par chèque ou par virement libellé à l'ordre de Amelight, dans lequel sera notifié le numéro de commande.
3 - En se présentant directement dans les locaux d’Amelight (Route du Churut, 38700 Le Sappey en Chartreuse - France)
4 - Dans certains cas, des accords particuliers et confidentiels peuvent être négociés entre le Client et Amelight.

Article 10 : Rétractation
Le délai de rétractation dont dispose le client est de 7 jours francs sur les produits du catalogue non personnalisables et commence à courir le lendemain de la réception de la marchandise.

Article 11 : Maintien du service
Amelight s'efforce dans la mesure du possible de maintenir accessible ses sites 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir. Amelight peut donc interrompre l'accès, notamment pour des raisons de maintenance et de mise à niveau. L'accès peut également être interrompu pour toutes autres raisons, notamment techniques. Amelight n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l'utilisateur ou tout tiers.

Article 12 : Délai de livraison et livraison:
Le Client dispose lors de l'achat de l'information de la disponibilité du produit et donc du délai de livraison estimé.

Celui ci peut être en stock, en cours de fabrication d'un lot (15 jours en moyenne) ou en précommande (1 à 2 mois en moyenne).

Pour respecter le volume de demandes, augmenter les possibilités d'ammélioration des produits et éviter le gaspillage de produits qui attendraient en stock. Amelight privilégie une rotation rapide de stocks de petite taille et une production rapide de produits chez des partenaires les plus proches possibles.

De plus pour des nouveaux produits, une période de précommande peut être nécéssaire pour accumuler des clients permettant de lancer un produit en série. Cela explique pourquoi ces produits ont un délai de livraison long. En cas de non viabilité commerciale d'un produit en précommande et décision de non production, les clients ayant commandé ce produit seront remboursés et informé au plus tard deux mois après la commande. Un bon de réduction leur sera offert pour les dédommager de cette attente.

Le Client indique lors de la commande l'adresse de livraison. A réception des travaux, le client aura vérifié la conformité des articles commandés et pourra à ce moment formuler des réserves qu'il confirmera par E-mail, par fax ou par lettre recommandée et ceci au plus tard 48 heures après la réception des articles commandés. Amelight répondra dans les meilleurs délais au client pour donner la meilleure suite à cette réclamation. Amelight ne pourra être incriminée pour des raisons citées à l'article 6, et si les adresses de livraison indiquées sont inexactes ou erronées, si des grèves de transporteurs ou tout autre raison pouvant être déclarées comme raison incontrôlable par Amelight.

Article 13 : Informatique et liberté
En application de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, le client peut accéder aux informations le concernant, demander leur rectification ou exiger à ne plus figurer dans notre base de données en nous envoyant un message par E-mail.

Article 14 : Dédommagements
L'utilisateur accepte d'indemniser et de dédommager Amelight, ses parents, ses filiales, tous ses affiliés, ses dirigeants et employés de toute demande ou réclamation, incluant les honoraires d'avocats, émise par une partie tierce et résultant de l'utilisation par le client du Service en violation de ces conditions Générales de Vente.

Article 15 : Propriété Intellectuelle
Les marques Amelight, Amelight-Design (texte et logo), Design-Amelight, PC-Up (texte et logo), sont la propriété exclusive du Gérant d’Amelight. Les graphiques, images et textes présents sur www.amelight.com sont la propriété exclusive d’Amelight. Il est strictement interdit de les utiliser ou de les reproduire, sauf dans le cadre de Partenariats, où Amelight concède une licence d'utilisation non exclusive.